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Communication relative au logiciel disponible sur ce site web
Tout logiciel disponible au téléchargement depuis ce serveur (le “logiciel”) est une œuvre couverte par copyright de Matitalie et/ou des fournisseurs relatifs. l’utilisation du logiciel est réglementée par les conditions du contrat de licence éventuel avec l’utilisateur final inclus au logiciel (le “contrat de licence”). l’utilisateur final n’est pas autorisé à installer le logiciel qui est accompagné d’un contrat de licence ou qui l’inclut s’il ne consent pas préalablement aux termes du contrat de licence.
Le logiciel est rendu disponible pour le téléchargement pour l’utilisation exclusive de la part de l’utilisateur final en conformité avec les termes et les conditions du contrat de licence. toute reproduction ou redistribution du logiciel qui n’est pas conforme au contrat de licence est expressément interdite par la loi en vigueur et peut comporter de graves sanctions civiles et pénales. les transgresseurs seront poursuivis dans la mesure maximum consentie par la loi en vigueur.
Sans pour cela limiter la disposition ci-dessus, la copie ou la reproduction du logiciel dans tout autre serveur ou position pour une reproduction ou une redistribution ultérieure sont expressément interdites.
Le logiciel est éventuellment couvert par une garantie uniquement en conformité avec les termes et les conditions du contrat de licence; à l’exception de ce qui est garanti dans le contrat de licence. par la présente Matitalie ne reconnaît aucune garantie ou condition par rapport au logiciel, y compris toutes les garanties et conditions implicites de commercialité, d’aptitude pour une fin particulière, de titularité et de non violation des droits d’autrui.
Communication relative à la documentation disponible sur ce site web
l’utilisateur est autorisé à utiliser la documentation (telle que documentation officielle, spécificités techniques, communiqués de presse et questions fréquentes) disponible sur ce serveur (le “serveur”), à condition que (1) la communication de copyright soit indiquée sur toutes les copies et soit accompagnée de la présente autorisation, (2) l’utilisation de cette documentation soit entendue uniquement à titre informatif et non commercial ou pour l’usage personnel et que la documentation mentionnée n’ait pas été copiée ni distribuée sur un quelconque ordinateur en réseau ou transmise à travers un canal de communication et enfin (3) des modifications ne soient apportées à aucune partie de la documentation. l’utilisation dans un tout autre but est expressément interdite par la loi en vigueur et peut comporter de graves sanctions civiles et pénales. les transgresseurs seront poursuivis dans la mesure consentie par la loi en vigueur.
La documentation ci-dessus indiquée n’inclut pas la structure ou la mise en page du site web de Matitalie ou de tout autre site développé, cédé sous licence, contrôlé ou de propriété de Matitalie. les éléments qui constituent les sites web de Matitalie sont protégés par des accords commerciaux, par des lois sur les marques enregistrées et sur la concurrence déloyale et par d’autres lois et ne peuvent être copiés ou imités intégralement ou partiellement. aucun logo, élément graphique, son ou image traité par un site web de Matitalie ne peuvent être copiés ou retransmis sans l’autorisation expresse de Matitalie.
Matitalie et/ou les fournisseurs relatifs ne delivrent aucune déclaration au regard du bien fondé des informations contenues dans la documentation et dans la partie graphique relative publiées sur le présent serveur pour une fin quelconque ; la documentation et la partie graphique relative sont fournies ” telles qu’elles sont” sans garantie d’aucun type. par la présente Matitalie et/ou les fournisseurs relatifs ne reconnaissent aucune garantie ou condition concernant les présentes informations, y compris toutes les garanties et condition implicites de commercialité, d’aptitude à des fins particulières, de titularité et de non violation des droits d’autrui. en aucun cas Matitalie et/ou les fournisseurs relatifs seront responsables de dommages spécifiques, indirects ou conséquentiels ou d’autres dommages de tout type résultant de la perte du droit d’utilisation, de la perte d’informations ou du manque a gagner, résultant de l’exécution du contrat, par des négligences ou par d’autres actions portant atteinte, dérivant de ou liées à l’utilisation ou aux prestations des informations disponibles sur le présent serveur.
La documentation et la partie graphique relative publiées sur ce serveur peuvent inclure des inattentions et/ou des erreurs techniques et typographiques. les informations ci-dessus mentionnées sont soumises à des modifications régulières. Matitalie et/ou les fournisseurs relatifs peuvent apporter des améliorations ou des modifications aux produits et/ou aux programmes décrits dans le présent contrat à tout mompent.
Communications relatives au logiciel, à la documentation et aux services disponibles sur ce site web
en aucun cas Matitalie et/ou ses fournisseurs seront responsables de dommages specifiques, indirects ou consequentiels ou d’autres dommages de tout type résultant de la perte du droit d’utilisation, de la perte d’informations ou du manque a gagner, résultant de l’exécution du contrat, par des négligences ou par d’autres actions portant atteinte, dérivant de ou liées à l’utilisation ou aux prestations du logiciel et de la documentation ou à la fourniture incorrecte ou non effectuée des services ou des informations disponibles sur le présent server.
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